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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Verrerie Soufflée de Biot, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Antibes sous le numéro 812 345 678, SIRET 812 345 678 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR56 812345678.

Gérant : M. Laurent Vasseur. Siège social : 5 Chemin des Combes, 06410 Biot, France. Téléphone : 04 93 65 12 34. Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Laurent Vasseur, gérant de la société Verrerie Soufflée de Biot.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, créations verrières, mise en page, logo) sont la propriété exclusive de la Verrerie Soufflée de Biot ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal de Commerce d'Antibes seront seuls compétents.